Fiches individuelles

Ê

10)- Meurtre, bavure et cover-up

Ê

Le Soleil
27 février 1996
Ghislaine Rheault

Extraits

Que s`est-il passé sur la rivière Moisie, dans la nuit du 9 juin 1977 ? Achille Vollant, 20 ans (petit cousin d`un Kashtin) et Moïse Régis, 26 ans, partis en canot à 4 heures du matin sontmorts. On a retrouvé le corps de Moïse dans la rivière le lendemain et celui d`Achille 5 jours plus tard. La police, puis le Coroner ont conclu qu`ils s`étaient noyés. Mais les proches deAchille, la femme de Moïse et les témoins nombreux n`ont jamais cru cette version: les victimes portaient des ecchymoses, du sang dans la bouche, leur canot était enfoncé et le bateau desgardes-pêche qui patrouillaient cette nuit-là a été repeint d`urgence, le lendemain de la disparition des deux jeunes.

Note: Après la Commission d`enquête publique Roberge (Yvon) à Sept-Îles le commissaire a déposé son rapport en octobre 1998. À une conférence de presse en présence des proches des victimes ilen remettait une copie à mesdames Marie-Marthe Fontaine et Louise Vollant, lesquelles lui remettaient immédiatement le-dit rapport en guise de refus du verdict : `Morts accidentelles`, unefois de plus....

Ê

Qu`est-il arrivé au sergent-détective Louis-Georges Dupont, 42 ans, porté disparu le 5 novembre 1969 à Trois-Rivières et retrouvé mort le 10 novembre dans sa voiture de service ? SupposémentÇsuicidéÈ d`une balle dans le dos, quelques semaines après avoir témoigné contre des confrères lors d`une enquête sur la police. Le pathologiste Jean Hould avait conclu au suicide. Mais nisa femme Jeanne D`Arc, ni ses enfants Jacques, Robert, France et Johanne ne l`ont cru, pas plus queles experts qui ont examiné les photos de l`autopsie.

Ê

Dans les deux cas, des officiers responsables de l`application des lois semblent être au coeur d`un cover-up. Dans les deux cas, les histoires ont été racontées dans des reportagespercutants de la télé: l`un de Pierre Migneault à ÇNewswatchÈ en avril 1994, l`autre de Anne Panasuk à ÇEnjeuxÈ la semaine dernière.

Ê

En décembre, le juge St-Julien de la Cour Supérieure a rejeté la thèse du suicide du détective Dupont. Il a été victime de meurtre selon lui. Il a donc ordonné au ministre de la sécuritépublique la tenue d`une enquête publique, faisant droit aux demandes de la famille qui a remué ciel et terre depuis 1988, pour reconstituer le puzzle.

Ê

Une enquête publique ? Bien sûr a répondu le ministre Serge Ménard. Je l`aurais même ordonnée moi-même si le juge ne l`aurait pas réclamée. Je vais même la confier à un juge plûtot qu`à unCoroner, par souci de transparence. J`ai même desnoms en tête a-t-il dit en entrevue au Nouvelliste au mois de décembre. Mais pour obtenir cette enquête, la famille Dupont avait dû remuerciel et terre , pendant des années, se battre contre les procureurs du gouvernement, contre la Ville de Trois-Rivières qui n`a jamais versé un sou à la veuve du policier Dupont. Ils ontdépensé une petite fortune pour fouiller dans les archives, dénicher des experts jusqu`aux États-unis et les faire témoigner: 12 000$ juste pour ceux qui ont témoigné en novembre.

Ê

Le jugement à été rendu le 20 décembre 1995. Le ministre Serge Ménard a appelé la veuve Dupont le même jour pour lui dire qu`il n`irait pas en appel. Mais personne n`a été désigné pourmener l`enquête avant le dernier remaniement ministériel. Le dossier est désormais entre les mains du nouveau ministre Robert Perreault qui a été rapidement saisi de l`affaire, car JacquesDupont, le fils inlassable du policier tué en 1969, lui a fait parvenir le dossier par huissier, le jour de sa nomination. Dans le jugement de décembre, le ministère devait rembourser lesfrais d`experts à la famille. Le chèque est dans le courrier nous a-t-on assuré hier, au bureau du ministre. Quant à la nomination d`un juge-enquêteur, on ne semble pas prêt à l`annoncer.

Ê

À Sept-îles, c`est le reportage percutant de la journaliste Anne Panasuk de ÇEnjeuxÈ qui vient de relancer la cause des jeunes Montagnais. Elle pose des questions sur la façon dont l`enquêtede la Sûreté du Québec et du coroner ont été menées. Elle relève de nouveaux faits troublants: on aurait trouvé du sang sur la rame du bateau. Il y aurait eu de l`obstruction durantl`enquête. L`un des deux gardes-pêche aurait même avoué que Çc`était une arrestation qui avait mal tourné.È Là aussi, ça sent étrangement la bavure policière et le cover-up. La Sûreté duQuébec a acheté le canot des jeunes quelques jours plus tard. Disparu le canot !

Ê

C`était à l`époque de la guerre du saumon sur la rivière Moïsie. Les tensions entre Montagnais, agents de conservation de la faune, et blancs des clubs privés étaient vives. L`anthropologueRémi Savard qui avait mené une enquête fouillée à l`époque , en parle maintenant comme d`une Çaffaire Barnabé version Sept-ÎlesÈ. En 1977, la ligue des droits et libertés avait pris fait etcause pour les familles, en réclamant une nouvelle enquête. Elle s`était adressée en vain au ministre de la Justice du temps, Marc-André Bédard.

Ê

Elles sont bizarres et troublantes, ces deux histoires qui mettent en cause des agents de la faune et de la SQ dans un cas (celui de Sept-Îles), un corps policier municipal, la Sûreté duQuébec et la Commission de Police du Québec dans un autre (celui de Trois-Rivières). Elle pointent aussi du doigt les services gouvernementaux auxquels il faut forcer la main pour obtenirdes renseignements: les Dupont se sont battus avec une persévérance surhumaine pour rendre justice à lamémoire de leur père.

Ê

Hier à Québec, la communauté innu-montagnaise de Sept-Îles a demandé à son tour une enquête du Ministère de la Justice. ÇOn veut pas une petite gamique en catiminiÈ, disait leur porte-paroleBernard Cleary. Une enquête de la Sécurité publique qui se contenterait de revoir les 2000 pages du dossier ? Cela ne suffit pas. C`est aussi ce que veulent les familles a dit en leur nom lechef Élie-Jacques Jourdain.

Ê

Même si leur position cache aussi des motifs politiques, on peut comprendre leur méfiance. Ces vieilles histoires qui ont failli être enterrées à tout jamais posent des questions très gravessur les façons dont la justice est administrée au Québec quand des policiers ou agents du gouvernement risquent d`être éclaboussés. La vérité doit être faite au plus coupant.

Ê

11)- Enfin une enquête !

Le Nouvelliste
11 avril 1996
Bernard Champoux

Extraits

Ê

Après une lutte acharnée de plusieurs années, la famille Dupont a réussi à obtenir une enquête publique, mais il en aura fallu du temps pour faire bouger les instances politiques etjudiciaires...

Vingt-sept ans plus tard, Robert et Jacques Dupont sont parvenus à faire accepter qu`il s`agit bel et bien d`un homicide et non d`un suicide.

Devant des conclusions aussi troublantes, le Ministère de la Sécurité publique a ordonné une enquête et confié à la juge Céline Lacerte-Lamontagne de la Cour du Québec, la tâche de fairetoute la lumière sur ce dossier.

12)-

Le 29 mai 1996

Enquête publique sur l`assassinat de Louis-Georges Dupont :
"Une chaloupe sans rame pour les Dupont, c`est révoltant !"

Dans un communiqué à la famille, Madame Hélène André, porte-parole de la famille Danielle André et de Madame Claudette Barnabé, membre de la famille de Richard Barnabé, s`unissent dans ungeste d`appui à la famille de Louis-Georges Dupont, pour réclamer du Ministre de la Justice, que les frais judiciaires du procureur de la famille Dupont soient défrayés par le Ministère dela Justice du Québec. On sait que suite à un jugement de la Cour Supérieure du Québec ordonnant uneenquête sur l`assassinat du sergent-détective Dupont, survenu à la fin des années 60, lafamille Dupont à été admise en tant que partie à ces audiences publiques.

Pour Hélène André et Claudette Barnabé la famille Dupont a suffisamment souffert depuis plus de 25 ans qu`elle n`a pas à encaisser d`autres écueils dans sa quête de la vérité relativement àces événements dramatiques.

13)-

CKTM TV SRC
6-7 juin 1996
Pierre De La Voye

Monsieur Jacques Gingras, journaliste à Trois-Rivières pendant 30 ans donnait une entrevue et déclarait :
   ï    La ville de Trois-Rivières en 1969 était comparable à Montréal `Ville ouverte`.
   ï    La pègre de Montréal venait régulièrement à Trois-Rivières pour imposer ses volontés et y placer ses hommes.
   ï    À l`époque, la police recevait des rénumérations ainsi que certains journalistes.
   ï    A bien connu Monsieur Dupont, c`était un homme silencieux, discret et qui faisait son travail.
   ï    Avait suivi la mort de Monsieur Dupont à l`époque.
   ï    Monsieur Dupont aurait été assassiné en novembre 1969 parce qu`il travaillait sur un dossier de protection à Trois-Rivières dans lequel auraient été mêlés ses confrères de travail.
   ï    Un contrat aurait été donné pour faire disparaître Monsieur Dupont pour que la vérité ne soit pas connue sur les activités entières de certains membres du corps de police.

14)-

Appuis donnés à la famille par
Me Jean Méthot
(Chef du contentieux de la Ville de Trois-Rivières de 1967-1985

Ê

Voici un résumé des demandes d`accès à l`information concernant seulement les rapports policiers suite à la découverte du corps de M. Dupont en novembre 1969.
   ï    La première demande officielle d`accès à un document a été faite le 18 novembre 1987 par Jacques Dupont à la Sûreté municipale de Trois-Rivières. Le Directeur de l`époque avait répondupar la négative le 25 novembre 1987.
   ï    Ensuite, Me Jean Méthot s`est rendu en personne (pour la famille le 13 novembre 1990) aux Greffes municipales et a essuyé un refus du Greffier Me Gilles Poulin le 23 novembre 1990
   ï    Le 28 novembre 1990, Me Méthot envoyait une demande officielle qui évoquait les raisons pour lesquelles ces dossiers devaient être remis à la famille.
   ï    Le 29 novembre 1990, Me Gilles Poulin refusait de nouveau la remise des documents à Me Jean Méthot.
   ï    Le 1er décembre 1990, Mme Louis-Georges Dupont faisait une demande d`accès à un document à la Ville pour consultation aux bureaux de l`organisme en compagnie de Me Jean Méthot.
   ï    Le 3 décembre 1990, Me Gilles Poulin refusait même s`il ne s`agissait que de consulter les documents.
   ï    Le 9 décembre 1990, une demande en révision d`accès à un document fût alors présentée à la Commission d`Accès à l`Information.

Ê

15)-

Commission d`Accès à l`Information
du Québec
Sous la présidence du Commissaire Me Pierre Cyr
(Quelques extraits d`une décision de huit pages)

La preuve: Ê
Le témoin (Jacques Dupont) produit des extraits de journaux de l`époque faisant largement état des circonstances inexpliquées entourant ce décès survenu alors que la Commission de Police duQuébec procédait à une enquête sur le service de Police de la ville de Trois-Rivières.Ê
DécisionÊ

Nous croyons que les circonstances particulières de cette affaire confère à la demanderesse l`intérêt requis par l`article 88.1 de la loi pour obtenir communication des documents en litige.

Il suffit de mentionner le refus initial de la Ville d`indemniser la demanderesse, l`allégation de suicide, l`emploi (à risque) de Monsieur Dupont au service de police de la ville, l`enquêtemenée par ce même service de police sur le décèsde M. Dupont.Ê

Il fût alors ordonné à la ville de Trois-Rivières de communiquer les rapports du service de police le 22 juillet 1991 par le Commissaire Me Pierre Cyr.
À noter :Ê

Me Jean Méthot et son ami Gérard Rivard étaient venus témoigner à la Commission d`Accès à l`Information pour la famille.

Cet ordre fût contesté à la Cour du Québec le 22 août 1991 par la Ville de Trois-Rivières et ce dans le district de Québec (ville).Ê

16)-Ê
ÊCour du Québec

Ê

(Sous la présidence de Monsieur le Juge
André Marceau, J. C. Q.)

Québec, le 12 septembre 1991
Extraits du jugement :

Vu que la requête pour permission d`en appeler de la décision rendue le 22 juillet 1991 par le Commissaire Pierre Cyr, "Une personne directement intéressée peut interjeter appel d`unedécision de la Commission devant un juge de la Cour du Québec sur toute question de droit ou de compétence."

Le juge accorde la permission s`il est d`avis qu`il s`agit d`une question qui devrait être examinée en appel.

Or, ce sont les seules questions sur lesquelles peut porter un appel, selon la loi.

Pour ces motifs : la Cour rejette la requête pour permission d`en appeler de la Ville de Trois-Rivières sur toute question de droit ou de compétence (article 147).

ÇQu`un organisme public doit refuser de donner communication d`un renseignement nominatif à l`héritier ou au successeur de la personne concernée par ce renseignement, à moins que cettecommunication ne mette en cause ses intérêts ou ses droits à titre d`héritier ou de successeur.È (article 88.1)

Juge Marceau : "Vu que l`intimée a de toute évidence des intérêts et des droits incontestables à titre d`héritier et de successeur, la décision du Commissaire (Me Pierre Cyr) est juste endroit de toute évidence..."

Ê

Juge André Marceau (Cour du Québec)

****** Réflexions de la familleÊ******

Pourquoi la Ville de Trois-Rivières a-t-elle refusé avec autant d`acharnement de communiquer les documents ?Ê

Et si tout avait été en ordre, comme cela aurait dû l`être, le processus ci-haut décrit aurait-il été nécessaire ?

Ê

17)-
Gouvernement du Québec
(Bureau du Coroner)ÊÊ
Québec, le 30 mars 1992
Monsieur
Jean-Marc Boily
Sous-ministre de la Sécurité PubliqueÊÊ

Extraits

Monsieur le Sous-ministre,

Après avoir pris connaissance de l`ensemble des documents annexés à votre lettre, j`ai cru opportun, compte tenu du fait que les documents signés par le coroner de l`époque me permettaientde croire qu`il y avait eu enquête publique, de communiquer avec la Direction des Services Judiciaires de Trois-Rivières afin de vérifier s`il y a eu transcription des notes sténographiques.

Après vérification au Palais de Justice de Trois-Rivières, Madame Denise Aubry à l`emploi de la Direction des Services Judiciaires m`a informé que leurs archives ne contenaient pas detranscription des notes sténographiques qui auraient étéprises à l`occasion d`une telle enquête.

J`ai par la suite communiqué avec deux sténographes judiciaires qui étaient en fonction en 1969 et ceux-ci m`ont informé qu`ils ne se rappellaient pas avoir agi comme sténographes lors d`unetelle enquête.

J`ai également réussi à rejoindre le coroner au dossier...Ce dernier n`était pas en mesure de m`indiquer le sténographe qui aurait pu l`assister lors d`une telle enquête, si enquête il avaittenue.

Ê

Finalement, j`ai appris du Substitut du Procureur Général, Me Roland Paquin, que ses recherches au Palais de Justice et au poste de police de Trois-Rivières lui permettaient d`affirmer qu`iln`y avait jamais eu enquête du coroner.

Aussi, il m`est impossible de clarifier les points obscurs révélés par ce dossier et d`apporter des éléments de réponse aux principales interrogations de la famille.

Après discussion sur ce dossier avec monsieur Jean-René Marchand (Directeur-Adjoint de cabinet) je dois reconnaître qu`il est pour le moins agaçant de constater que les photographies ducorps puissent nous laisser penser que le coup fatal ait pu être tiré de l`arrière vers l`avant de la victime.

J`ose espérer que le Directeur Général de la Sûreté du Québec... sera en mesure d`apporter des éclaircissements sur ce dossier pour le moins nébuleux.

Ê

Le Coroner en Chef-Adjoint, Me Pierre Morin
(Aujourd`hui, Coroner en chef de la province du Québec)

Note : Les deux sténographes judiciaires au Palais de Justice de Trois-Rivières en 1969 étaient Jules Héon et Rodrigue Lemire (voir rapport du 28 novembre 1996 de la C.L.L. p.50)

18)-
Gouvernement du QuébecÊÊ
Québec, le 4 juin 1992
Cabinet du Ministre de la Sécurité PubliqueÊ

Extraits

À Monsieur Jacques Dupont

Je vous informe du résultat de l`examen fait par le Bureau du Coroner en Chef du Québec...Examen fait pat Me Pierre Morin, Coroner en Chef-adjoint.

Ces recherches ont confirmé...qu`il n`y a pas eu d`enquête publique du coroner.

Ê

Jean-René Marchand

Directeur de cabinet adjoint.

19)-

Témoignage de Me Jean Méthot, chef du contentieux de la Ville Trois-Rivières (1967-1985) à la Commission Céline Lacerte-Lamontagne.

A demandé, avec le conseiller municipal Monsieur Gaston Vallières à la Commission de Police du Québec de tenir une enquête à Trois-Rivières sur le corps de police de la ville en 1969.

Avait confié une enquête spéciale à Monsieur Dupont en octobre 1969, sur un membre de la pègre Montréalaise.

Me Méthot a fait quatre déclarations à la Commission Lacerte-Lamontagne y décrivant le climat de la ville à l`époque, la pègre qui y régnait avec les policiers corrompus devenus proxénètes,les prostituées en grand nombre, le maire et le conseil municipal manipulés par la pègre.

Me Méthot a témoigné devant la Commission Lacerte-Lamontagne, affirmant qu`un tueur à gages avait assassiné M. Dupont en novembre 1969 et que c`était le résultat de l`enquête qu`il lui avaitconfiée un mois plus tôt.

Me Méthot a aussi désiré témoigner sur l`ensemble de ses déclarations faites aux enquêteurs de la Commission en juillet 1996 mais les procureurs ainsi que la Commissaire ont refusé del`entendre, limitant et diminuant ainsi la portée de son témoignage quant au rôle qu`avait la pègre de Montréal à Trois-Rivières à la fin des années `60.

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Signez le Livre des visitesÊÊ|ÊÊCourrierÊÊ|ÊÊLexiquesÊÊ|ÊÊLiensÊÊ|ÊÊEntrée.

Naissance :	10 juillet 1837 à .Nicolet - Mauricie - Québec - CANADA
Baptême :	10 juillet 1837 à .Nicolet - Mauricie - Québec - CANADA PARR/MARR: EDOUARD COURTOIS & MAGDELEINE ROBERT.

Père :	DUPONT Louis (1806 - ?)
Mère :	ROBERT Marie-Marguerite (? - ?)

Naissance :	29 avril 1843 à Cathédrale-Immaculée-Conception (Trois-Rivières) - Mauricie - Québec - CANADA
Baptême :	2 mai 1843 à Cathédrale-Immaculée-Conception (Trois-Rivières) - Mauricie - Québec - CANADA PARRAIN-MARRAINE: LOUIS-JOSEPH ROBITAILLE & LUCIE JOUBERT

Père :	DUPONT Pierre-Chrysologue (1866 - ?)
Mère :	ROBICHAUD Lucie (? - ?)

Père :	DUPONT Moïse 2-02 (1832 - 1919)
Mère :	DUFRESNE Julie (1839 - < 1891)

Père :	DUPONT Louis-Elphège (1887 - ?)
Mère :	DANEAU-DANEAULT Exillia (? - ?)

Père :	DUPONT Jean-Baptiste (1725 - 1799)
Mère :	GLADU Charlotte (? - 1798)

Naissance :	1752
Baptême :	19 janvier 1752
Inhumation :	24 janvier 1752

Père :	DUPONT Joseph (1723 - ?)
Mère :	COTE Geneviève-Angélique (1720 - 1786)

Naissance :	16 novembre 1830 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA
Décès :	22 novembre 1830 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA

Père :	DUPONT Olivier (1796 - 1871)
Mère :	BÉRIAULT-BOISCLAIR Marie-Louise (1801 - 1876)

Père :	DUPONT Dominique (1757 - 1816)
Mère :	BLONDO-BÉTOURNÉ Marie-Josephte Marie-Josette (~ 1767 - 1807)

Naissance :	1900 à Mauricie - Mauricie - Québec
Décès :	18 avril 1910 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA

Père :	DUPONT Joseph-Louis (1877 - 1901)
Mère :	RIOPEL Delia (? - ?)

Naissance :	31 août 1848 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA AU REC. DE 1901.
Baptême :	1 septembre 1848 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA
Recensement :	1901 à .ste-Perpétue-de-Nicolet - Centre du Québec - Québec - CANADA
Décès :	10 mai 1921 à .ste-Perpétue-de-Nicolet - Centre du Québec - Québec - CANADA Il avait 72 ans, 8 mois, 10 jours.
Inhumation :	12 mai 1921 à .ste-Perpétue-de-Nicolet - Centre du Québec - Québec - CANADA

Père :	DUPONT Gonzague (1818 - 1903)
Mère :	GIRARD Aurélie (1827 - 1899)

Naissance :	5 mai 1836 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA
Décès :	28 juin 1836 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA

Père :	DUPONT Louis (1813 - 1849)
Mère :	DUVAL Luce (1815 - < 1857)

Père :	DUPONT François-Xavier (1800 - 1871)
Mère :	GUAY Appoline (? - ?)

Naissance :	9 octobre 1820 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA
Décès :	22 décembre 1882 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA

Père :	DUPONT Louis (1794 - 1882)
Mère :	BÉLISLE-BELIESSE Marie-Anne (1792 - 1868)

Père :	DUPONT Louis (? - ?)
Mère :	BELLEMARE Madeleine (? - ?)

Père :	DUPONT Louis II (1676 - 1714)
Mère :	PARADIS Jeanne (1682 - ?)

Père :	DUPONT François (1664 - 1703)
Mère :	ROUSSEAU Marguerite (1675 - ?)

Naissance :	24 mai 1735 à Ste-Famille (Ile-D’Orléans) - Montmorency - Quebec
Baptême :	24 mai 1735 à Ste-Famille (Ile-D’Orléans) - Montmorency - Quebec

Père :	DUPONT Jean-Baptiste (1701 - ?)
Mère :	LEBLOND Marie-Thérèse (1704 - ?)

Naissance :	1793 à Mauricie - Mauricie - Québec
Décès :	3 juin 1887 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA

Père :	DUPONT André (1752 - 1792)
Mère :	LANGEVIN Louise-Antoinette (? - 1827)

Naissance :	14 novembre 1794 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA
Décès :	26 février 1882 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA

Père :	DUPONT François (1761 - 1833)
Mère :	CHAILLÉ Marie-Anne (1765 - 1843)

Père :	DUPONT Michel (1859 - ?)
Mère :	LAMBERT Edwidge (? - ?)

Père :	DUPONT Adolphe-Louis2 (? - ?)
Mère :	DUVAL Henriette (1852 - 1920)

Naissance :	9 février 1859 à .Pointe-du-Lac - Mauricie - Québec - CANADA
Décès :	25 novembre 1914

Père :	DUPONT Antoine (1828 - ?)
Mère :	ABRAN-HABRAN-ABRAM Apolline (< 1830 - ?)

Père :	DUPONT Louis (1736 - ?)
Mère :	CARON Marie-Josephte (1743 - ?)